Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ATOMES CROCHUS
TRACES, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4253755
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
LES ATOMES CROCHUS de TRACES

Présentation de la marque LES ATOMES CROCHUS

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par l'association loi 1901 TRACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATOMES CROCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 TRACES domicilié(e) 23 RUE des balkans - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 577 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACES, M. Marie Blanc domicilié(e) 23 RUE des balkans - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES ATOMES CROCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATOMES CROCHUS arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

TRACES a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS DEJEUNERS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR , TRACES


TRACES, association loi 1901 - 23 RUE des balkans - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 494577851


TRACES, M. Marie Blanc - 23 RUE des balkans - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Recherches scientifiques ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .